- appareil fiscal
- налоговые органы
Dictionnaire de droit français-russe.
appareil fiscal
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timbre — [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit marteau ou… … Encyclopédie Universelle
timbré — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… … Encyclopédie Universelle
Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impôt — L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par une administration (État, collectivités territoriales, provinces, régions et départements, cantons, pays, communes etc.) sur les ressources des personnes vivant sur son … Wikipédia en Français
Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
timbrer — [ tɛ̃bre ] v. tr. <conjug. : 1> • v. 1340; « battre du timbre (tambour) » XIIe; de timbre 1 ♦ Blas. Timbrer un écu, mettre un timbre au dessus de lui. (Surtout p. p.) Armoiries timbrées d une couronne comtale. 2 ♦ Timbrer un document, un… … Encyclopédie Universelle
Apple iPod — iPod Cet article traite de l iPod en général. Pour des informations concernant les iPod de la gamme actuelle, voir iPod classic, iPod touch, iPod nano et iPod shuffle … Wikipédia en Français
IPod — Cet article traite de l iPod en général. Pour des informations concernant les iPod de la gamme actuelle, voir iPod classic, iPod touch, iPod nano et iPod shuffle … Wikipédia en Français
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